Vernissage  à Kinshasa du livre «Code minier révisé  et annoté de la République démocratique du Congo»

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Le ministre des Mines 3ème de gauche à droite s’adressant aux participants

Kinshasa, 15 juillet 2020 (ACP).- Le livre «Code minier révisé et annoté de la République démocratique du Congo»  de ministre des Mines, Willy Kitobo  Samsoni, a été porté sur le fonts baptismaux mardi à Kinshasa, en présence du ministre d’Etat en charge de la Décentralisation et réformes institutionnelles, Azarias Ruberwa,  du ministre des Petites et moyennes entreprises, Justin Kalumba,  et de la vice-ministre des Mines, Alpha Denise Lupetu Tshilumbayi.

 Cet ouvrage  a été publié en Belgique sous format du livre de poche afin de faciliter la compréhension et une appropriation de tous les intervenants  du secteur des mines.

Le professeur Grégoire Bakandedja qui l’a présenté à l’assistance, a indiqué que cet ouvrage a pris en compte la  majorité des  défis à relever dans le secteur des Mines de la République démocratique du Congo, lesquels sont souvent source de conflits  entre les investisseurs,  la société civile et des  communautés locales  où sont situés les sites d’exploitation miniers.

M. Bakandedja a estimé que le code minier révisé de la RDC et annoté va contribuer efficacement à la vulgarisation du code minier révisé de 2018, et va permettre aux décideurs d’orienter leurs décisions d’autant plus qu’il prend en compte des problèmes récurrents qui opposent les communautés, les investisseurs, la société civile et l’Etat.

Le directeur général de Cadastre minier(CAMI), Félix Mupande, a indiqué que ce livre n’a pas l’ambition de remplacer le code minier révisé de 2002. Il est une œuvre collective issue de réflexion, des discussions  des parties prenantes  du secteur des Mines.

Outre  l’objectif de rendre accessible le nouveau code minier de 2018, a-t-il  dit, le Code minier révisé annoté vise également à rendre accessible  tout l’arsenal juridique minier de la RDC, précisant que la publication de cet ouvrage coïncide avec la campagne  de vulgarisation du Code minier en cours en RDC.

Le directeur général de CAMI a invité tous les acteurs du secteur des Mines et les investisseurs du secteur    à se procurer  le livre au guichet de son service,une vente en ligne étant également organisée.

Le ministre des Mines, Willy Kitobo Samsoni, a indiqué que ce livre est publié pour de raison de vulgarisation du code minier 2018 et qu’il  a pris à compter les innovations apportées dans le Code minier de 2018 en expliquant point par point le bien-fondé de ces innovations pour les communautés locales et  l’Etat, les amendements   apportées par le législateur  au code minier.

Le code minier révisé et annoté  de la RDC, a-t-il souligné, est une  consolidation commentée de la loi portant code minier  de 2018. La démarche a consisté  à accompagner  l’intervention du législateur  dans l’ordre d’agencement   des dispositions sans perturber la structure législative des textes publiés  par le journal officiel.

Le ministre des Mines a salué la politique du Président de la République, Félix Antoine Tshisekedi Tshilombo,  dont l’action  demeure la défense  du code minier révisé de 2018 et son application, précisant que cela s’inscrit dans le cadre de l’alternance pacifique du principe de la continuité de l’Etat.

Le ministre Kitobo a laissé entendre que l’appropriation  du code minier  révisé  et annoté de la RDC  comprend les  modules ci-après : le rôle de l’Etat, la gestion du domaine minier stratégique, la transparence et  la bonne gouvernance dans le secteur minier, régime fiscale, douanière et de change, la responsabilité sociale et environnementale.

ACP/Kayu/Mpk/JFM